Relations novembre 2000

Le modèle américain

Thérèse de Villette

La justice réparatrice vise, d’un côté, à faire prendre conscience au contrevenant de la gravité de ses actes et de sa responsabilité et, d’un autre, elle promeut la guérison des blessures des victimes et leur réparation

L’auteure achève une maîtrise en criminologie à l’Université de Montréal

« Lorsqu’un crime est commis, c’est comme une pierre jetée dans un étang : les cercles sur l’eau s’agrandissent et s’agrandissent, ne semblant jamais pouvoir s’arrêter ». Qu’est-ce que notre société peut répondre au soupir de cette mère de jeune contrevenant? Qui pourra arrêter ces cercles de souffrance? La loi? Un tribunal? Une prison? La justice réparatrice nous invite à un retournement de perspective.

Un nouveau paradigme?

Paradigme nouveau ou renaissance d’une ancienne pratique des sociétés traditionnelles (arbre à palabre ou cercle de gué­rison), la justice réparatrice met le dommage au centre de ses préoccupations. Par là, elle se distingue nettement du système de justice actuel. En effet, là où la justice rétributive considère une infraction à la Loi, la justice réparatrice identifie une blessure, un coup porté à des personnes et à des relations. Con­sidérant l’État comme seule victime, la justice rétributive a pour objectif d’établir une culpabilité et d’administrer une peine, tandis que la justice réparatrice vise une prise de conscience de la gravité de ses actes par le contrevenant et des obligations qui en découlent. Pour la victime, elle promeut la réparation des dommages et la guérison des blessures.

Puisque victimes et contrevenants sont considérés comme des personnes avec leurs appartenances sociales, la communauté, par ses représentants, devient partie prenante de la gestion du conflit dans les conditions d’équité et de dialogue nécessaires à une réconciliation. L’espace nécessaire à une guérison se trouve en effet dans le dialogue, la compassion et l’écoute. La médiation victime/contrevenant, qui est l’expression typique de la justice réparatrice, se définit comme « le processus plus ou moins formel par lequel un tiers neutre tente, à travers la conduite d’une réunion, de permettre aux parties de confronter leurs points de vue et de rechercher avec son aide une solution au litige qui les oppose ».

À travers le monde et au Québec

Née en 1974 à Kitchener, en Ontario, sous l’impulsion des mennonites et du mouvement de déjudiciarisation Alter­native Dispute Resolution, la justice réparatrice s’est répandue en Amérique du Nord, puis en Europe, jusqu’en Nouvelle-Zélande et au Japon. Le Québec après une première expérience qui s’annonçait prometteuse pour les adultes dans les années 80, a dû transférer le projet à la politique pénale des jeunes contrevenants.

Actuellement, le Ministère reprend sa recherche dans le secteur adultes en trois points pilotes (Longueuil, Hull et Rivière-du-Loup) pour examiner les conditions d’application de l’article 717 du Code criminel, prévoyant la médiation comme mesure de rechange.

« Réalité plurielle », la médiation pé­nale pourrait se situer à différentes étapes du processus judiciaire. J’ai eu la chance de participer personnellement à l’une de ses formes appelée « face à face » entre victimes et détenus, dans le cadre de la pastorale carcérale, et d’en obser­ver les effets sur les participants (tous volontaires).

Les effets de la médiation

J’ai pu constater que les résultats du « face à face » rejoignaient ceux des re­cherches empiriques antérieures menées dans des contextes différents, portant à 90 % environ le taux de satisfaction tant des contrevenants que des victimes. Pour faire vite, disons que mis dans un climat de confiance et d’échange où respect, vérité et compassion invitent chacun à s’exprimer à part égale, le contrevenant entend les questions, les interpellations et les souffrances que ses actes ont pu provoquer. Quant à la victime, enfin considérée en tant que telle, elle peut nommer ses blessures, libérer sa peur et sa colère et recouvrer la paix intérieure tout en découvrant un visage nouveau de l’agresseur qui parle aussi de ses blessures.

Une fois les préjugés tombés, les rencontres permettent alors une réelle communication et, dans certains cas, une entente de réparation. Si la communauté peut participer à cette médiation, elle devient davantage garante des engagements et facilite la réinsertion sociale du contrevenant. C’est, par exemple, le rôle d’un cercle de soutien comme celui qui prend naissance actuellement à Laval.
Comme on le voit, la mise en œuvre de la justice réparatrice requiert un changement de mentalité profond, tant du public que du personnel judiciaire qui craint trop souvent d’être dépossédé de ses fonctions. Or le rôle de l’Etat n’est ni supprimé, ni minimisé, mais transformé. Toujours garant de l’équité et de la sécurité publique, son rôle serait davantage de soutenir les organismes communautaires dans l’exercice de ce mode de justice, confiant aux personnes impliquées dans un événement criminel la respon­sabilité de la gestion de leurs problèmes. Est-ce utopique ? 

Le modèle américain

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