Relations novembre 2000

Le modèle américain

Jean Pichette

La justice réparatrice remet en cause toute notre conception de la justice. Le virage envisagé, au nom de la compassion et de la possible transformation de l’accusé, risque cependant d’entraî­ner des effets qui dépassent lar­gement la question d’une bonne « gestion » de la criminalité

Rappelons d’abord un fait. En droit pénal, c’est la Couronne – et non la victime – qui poursuit l’accusé d’un acte criminel, alors qu’en droit privé, c’est la personne s’estimant lésée qui doit entreprendre une action en justice. Cette différence s’explique aisément : en matière pénale, le tort n’est pas causé uniquement à la victime, puisque c’est l’ordre social qui se trouve menacé. La médiation de l’État en droit criminel s’est lentement imposée dans l’histoire, en corollaire du monopole de la violence légitime que l’État allait finir par acquérir, interdisant du même coup à quiconque de se faire justice lui-même. En favorisant le face à face entre la victime et son agresseur, la justice réparatrice ne prône bien sûr pas une nouvelle version du Far West; elle contribue néanmoins à affaiblir – en minant sa légiti­mité – une institution fondée sur sa position d’extériorité à l’égard des membres de la société. Sans ce tiers désintéressé (l’État), c’est l’idée même de justice qui devient problématique, jusqu’à se perdre dans les méandres de sa gestion, quitte à oublier ce qu’il s’agit de « gérer ».

Quelle médiation?

L’idée d’un tiers n’est bien sûr pas totalement absente chez les défenseurs de la justice réparatrice : le thème de la mé­diation occupe en effet une place centrale dans leurs discussions. Ce mécanisme, qui offre une souplesse indéniable (bien connue en droit de la famille), n’est pourtant pas sans poser problème en droit criminel.

Passons sur les cas où une telle médiation est impossible : une prostituée (l’accusée) face à son « client » (la victime?) ou un trafiquant de drogue face à un consommateur, entre autres cas de figure. Le problème fondamental, avec un tel mécanisme, c’est qu’il réduit la mé­diation au statut de simple interface entre deux personnes devant régler un différend centré sur la question de la réparation du tort dont l’une d’elles a été victime.

Cela ne veut pas dire que la justice réparatrice veuille priver l’État de sa capacité d’édicter la norme; mais en écartant le plus possible l’État (voire en l’excluant complètement) de l’application de cette norme, on tend à enlever à celle-ci son caractère « transcendant », à l’é­tioler dans toutes sortes d’accomodements n’ayant pas reçu l’imperium de l’État, par le fait même amputé d’une partie de sa puissance.

Une affaire de symbole

Derrière l’idée de justice réparatrice, on retrouve au fond celles de transparence et d’authenticité, qui imprègnent si fortement l’air du temps présent. Comme s’il suffisait de « se mettre à table », de parler franchement de ses remords (voire, de ses souffrances) pour que le préjudice subi puisse être sinon réparé, du moins atténué, et éventuellement pardonné. Il y a là une conception psychologisante de la réalité sociale qui fait l’impasse sur la dimension symbolique – irréductible aux bonnes intentions – qui la fonde.

La justice pénale est d’abord une affaire symbolique. Elle est l’affirmation de l’Interdit sur lequel s’érige le monde. Nous sommes donc ici dans l’ordre du non négociable : aucune technique de gestion – même guidée par un souci d’efficacité ou de compassion – ne saurait réduire la distance entre le monde et la représentation qu’on s’en fait sans briser le miroir dans lequel la société se réfléchit et se donne à elle-même les normes de son action.

Le monde humain est une réalité instituée, fondée sur des images qui en tracent les limites. L’État est au coeur de cette fiction, dont il assure la pérennité afin de maintenir l’ordre social. Quand un crime est commis, quand l’Interdit est transgressé, cette fiction se trouve re­mise en question; ce n’est pas une multitude de petits fiefs engagés dans des mécanismes de médiation qui peuvent alors rétablir une image commune du monde, prenant pour chacun une valeur d’injonction à respecter.

Le support aux victimes est une chose (tout comme la réhabilitation des crimi­nels); l’affirmation étatique de l’Interdit (continuellement réitérée dans la « gestion » de la criminalité) en est une autre. À trop vouloir les mélanger, on risque de faire de la société une victime dont les préjudices subis seraient alors irréparables. 

Le modèle américain

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